Industrie numérique, fiscalité & digital studies - Michel Calmejane
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Le document aborde l'industrie numérique et ses impacts sur l'économie et la fiscalité en Europe, soulignant l'importance des données comme nouvelle ressource précieuse. Il examine l'absence d'harmonisation au sein de l'UE et les défis liés à la délocalisation, à la réglementation et à la fiscalité. Les perspectives évoquées mettent en lumière la nécessité d'une réflexion sur les biens numériques, l'émergence de nouveaux paradigmes sociétaux et les responsabilités en matière de collecte de données.
Industrie numérique, fiscalité & digital studies - Michel Calmejane
- 1. Industrie numérique, fiscalité & digital studies * © 2010 Colt Technology Services Group Limited. All rights reserved. © 2010 Colt Telecom Group Limited. All rights reserved. *Plus efficace/plus rapide/plus loin. ** La plateforme d'échanges d'informations pour les entreprises en Europe 1 **
- 2. Economie du Quaternaire ? Les Données seront le nouvel Or Noir Stratégie de Lisbonne : « Faire de l’Union Européenne en 2010, l’économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde » 2 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 3. L’Europe à la traine 3 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 4. Les gagnants 4 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 5. & un Leader 5 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 6. 1 - S’il y a bien une industrie du numérique, il n’y a pas d’économie du numérique Poste et Télécommunications : 1,7% PIB Contribution directe Internet: 3% PIB Contribution indirecte Internet : 3% PIB Assiette fiscale à risque: 5% PIB • Plus le % de pénétration du numérique sera élevé, plus le secteur concerné sera mis en danger. • Les résistances liées au poids dans le CA de l’activité dite traditionnelle, peuvent amener la disparition de l’acteur Kodak vs Apple 6 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 7. Kodak : un exemple de non adaptation En 1994, apparaît chez …Apple le premier appareil photo grand public couleur, le QuickTake 100 de 0,3 million de pixels, en partenariat avec Capitalisation boursière 2000 Kodak: 18 Milliards € Apple : 2,6 Milliards € Capitalisation boursière 2011 Kodak: 350 Millions € Apple : 350 Milliards € * La plateforme d’échanges d’informations pour les entreprises en Europe 7 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 8. 2. Internet n’est pas un monde de réseau, mais un espace réticulaire • La fibre n’est pas un facteur d’attractivité de la production, mais simplement un accélérateur de tendances – La même fibre Colt a modernisé la Bourse de Paris en 1998 et permis son déménagement à Londres en 2008 • La valeur n’est pas dans les réseaux, mais dans les relations – Localisation de la création de valeur à l’endroit où le cout de transaction est le plus bas – Stratégie fiscale partie intégrante de la constitution du cout unitaire Container Délocalisation de la production Fibre Délocalisation des services Cloud Délocalisation de la consommation 8 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 9. 3 une absence d’harmonisation Européenne 9 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 10. Fuite des données ou Reterritorialisation ? 10 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 11. Les réactions Européennes 11 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 12. Répartition valeur observée * • 20% : infrastructure réseaux, ou « pipelines » filaires et mobiles Non délocalisable • 5% : terminaux & tablettes (les pompes à énergie numérique • 15% : infrastructure Data Centre (les « raffineries ») • 20% : Logiciel & base de données • 40% : valeur ajoutée, (industrie de Délocalisable transformation de l’énergie) : • e-commerce • Droits d’auteurs • Publicité • Moteurs de recherche payants • Agrégateurs et comparateurs de couts • Site de rencontre, Télémédecine, Data Journalisme, e- genealogie etc…. (sectorisation de l’offre) 12 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 13. Facteurs de (re)localisation observés • Facteur N° 1 : Règlementation & Sécurité • Plan reprise d’activité : Moins de X Km • Bale II:+200KM • Protection des données • Facteur N° 2 : Efficacité (latence) / Couts • Facteur N° 3 : Fiscalité • Facteur N° 4 : Electricité • Prix • Qualité • et depuis peu : empreinte Carbone Ressources rares: Les DBA 13 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 14. Facteurs de (re)localisation observés • Facteur N° 1 : Règlementation & Sécurité • Plan reprise d’activité : Moins de X Km • Bale II:+200KM • Protection des données • Facteur N° 2 : Efficacité (latence) / Couts • Facteur N° 3 : Fiscalité LE PATRIOT ACT ! • Facteur N° 4 : Electricité • Prix • Qualité • et depuis peu : empreinte Carbone Ressources rares: Les DBA 14 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 15. Des pistes de réflexions non prospectives Taxe Marini : repoussée par le gouvernement Rapport de la Mission interministérielle d'expertise sur la fiscalité du secteur numérique : Audience et établissement stable, mais pas de solutions concrètes à ce jour ACCIS (Assiette Commune Consolidée IS): Ne résoudra pas le pb des paradis fiscaux Travaux de l’OCDE sur le « Based erosion and profit shifting » Conférence de Dubai de l’UIT: Les USA ont déjà annoncé qu’ils ne signeraient pas 15 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 16. Perspectives 16 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. * 16
- 17. Perspectives Le Web des Objets IP V6 IP V4 Réseaux + Base de données + Mobilité + localisation + traçabilité & Performance 17 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. * 17
- 18. Digital Studies – Question 1 Biens Public ? Biens Privés ? Internet Personal Value Domaine public numérique ? Collecte d’adresse IP illégale (redevance d’occupation) Nombre Adresses IP UNITED STATES 1 532 870 935 donnée publique ≠ bien public C HINA 329 830 577 UNITED KINGDOM 209 787 965 Ex: données d’archives JAPAN 200 147 824 (Ancestry.com: 400M$ CA / 63M$ Profit GERMANY 117 766 993 KOREA, 112 238 778 /1,9Md$ capitalisation) REPUBLIC OF C ANADA 81 967 949 FRANC E 77 885 173 ITALY 49 988 795 BRAZIL 48 596 400 AUSTRALIA 46 971 319 NETHERLANDS 45 691 365 RUSSIAN FEDERATION 41 614 831 Biens Communs ? SWITZERLAND 37 634 345 TAIWAN INDIA 35 407 675 34 831 302 Eviter la tragédie des biens communs Creative Commons Crowdfunding 18 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 19. L’émergence d’un nouveau paradigme sociétal ? Quatre ontologies décrites par Philippe Descola, fondées sur la vision de l’autre comprise comme bijective Animisme Totémisme Naturalisme Analogisme (*)Termes : Entités dotées de propriété spécifiques qui les rendent aptes ou 19 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. inaptes à nouer entre elles des liens - P. Descola « Par-delà nature et culture », * NRF
- 20. L’émergence d’un nouveau paradigme sociétal ? Quatre ontologies décrites par Philippe Descola, fondées sur la vision de l’autre comprise comme bijective Animisme Totémisme Naturalisme Analogisme • Différence intériorités (Discontinuité des esprits) • Différence intériorités (discontinuité graduelle des composants) • Ressemblance physicalité (continuité de la matière) • Différence physicalité (discontinuité graduelle des composants) Ressemblance entre les Termes ( même matière, malgré les Différence entre les termes qui se ressemblent ( Je / il / ça différences d’intériorités) est unique, malgré des analogies de propriété) Différence entre les relations (car discontinuité entre Différence entre les relations (plusieurs analogies possibles intèririté) entre des mêmes termes) Les Termes l’emportent sur les relations Termes et relations interdépendants au niveau du Système général (*)Termes : Entités dotées de propriété spécifiques qui les rendent aptes ou 20 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. inaptes à nouer entre elles des liens - P. Descola « Par-delà nature et culture », * NRF
- 21. L’émergence d’un nouveau paradigme sociétal ? Quatre ontologies décrites par Philippe Descola, fondées sur la vision de l’autre comprise comme bijective Animisme Totémisme Naturalisme Analogisme Modernisme, puis WEB 4.0 Post- Modernisme, avec phase de Internet des Objets, Personal recomposition non biocentrique Brain, réalité augmentée mais eco centrique 2020 – 2030 ? (*)Termes : Entités dotées de propriété spécifiques qui les rendent aptes ou inaptes à nouer entre elles des liens 21 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. Cf. P. Descola « Par-delà nature et culture », NRF *
- 22. Moteurs de Recherche émotionnels « Side effect » Outils de re-structuration de l’action collective 22 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *
- 23. Responsabilités dans un monde de capteurs ? 23 *Plus efficace/plus rapide/plus loin. *