Mr lakhouil cours de comptabilité générale doc

Cours de comptabilité générale
Utilité de la comptabilité Générale pour les entreprises
L’information financière et la performance des entreprises
Concepts fondamentaux
Sources du droit comptable
Outils et Techniques d’enregistrements comptables
Etats de synthèses

les objectifs du programme de formation
les objectifs du programme de formation
Placer la comptabilité générale dans le processus de management
Placer la comptabilité générale dans le processus de management
générale de l’entreprise
générale de l’entreprise
Positionner la comptabilité générale
Positionner la comptabilité générale
- - Le système d'information comptable
Le système d'information comptable
- - La réglementation comptable applicable
La réglementation comptable applicable
Découvrir le bilan
Découvrir le bilan
Décrire l'activité de l'entreprise : : le compte de résultat
Décrire l'activité de l'entreprise le compte de résultat
Utiliser le plan comptable
Utiliser le plan comptable
Comptabiliser des écritures.
Comptabiliser des écritures.
Se repérer dans l'organisation comptable
Se repérer dans l'organisation comptable
Réaliser un cas complet d'entreprise
Réaliser un cas complet d'entreprise

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SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERAL
I- Analyse des opérations d'échange de l'entreprise
1- Les opérations d'investissement -financement
2- Les opérations d'exploitation
II- Nécessité et obligation de la tenue de la comptabilité
1- Définition
2- Rôle et utilité économique
3- Obligation de la tenue de la comptabilité
III- L'entreprise et les flux économiques
1°) Les partenaires de l'entreprise
2°) Les flux et leur analyse
IV- Les principes comptables fondamentaux
1- Le principe de permanence des méthodes
2- Le principe de spécialisation ou indépendance des exercices
3- Le principe de continuité d'exploitation
4- Le principe du coût historique
5- Le principe de prudence
6- Le principe de clarté
7- Le principe d'importance significative
CHAPITRE I : LE BILAN
I- Le passif du bilan: les ressources
II- L'actif du bilan: les emplois
III- L'égalité actif = passif
IV- La structure du bilan
1- L'actif du bilan
2- Le passif du bilan
V- Application
CHAPITRE II : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES
I- Structure du C.P.C
2- Les opérations financières
3- Les opérations non courantes
II- Présentation du C.P.C.
III- Application
CHAPITRE III L'ORGANISATION COMPTABLE: LES TECHNIQUES
D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES
I : Le compte et la partie double
1- Présentation du compte
2- Fonctionnement des comptes
II : L'organisation et les supports comptables
1- Pièce comptable
2- Livre-journal
3- Le grand-livre
4- La Balance

PARTIE I : LES OPERATIONS COURANTES
CHAPITRE IV : LA T .V .A.
I- Mode de calcul
II- Mécanisme de la TV A
III- Principe de comptabilisation
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IV- Détermination de la TV A due
V- Exemple
CHAPITRE V : LA FACTURATION : LES OPERARTIONS D’ACHATS ET DE
VENTES
I- Vocabulaire
II- Calcul et présentation de la facture
III- Enregistrement comptable des factures
IV- Enregistrement comptable des avoirs
V- La facturation des frais de transport
1- Port facturé en tant que produits accessoires
2- Port facturé en tant que frais récupérés
Chapitre V : LES REGLEMENTS
I- Les règlements au comptant
1- Les règlements en espèces
2- Les règlements contre chèque
II- Les règlements à crédit (Les effets de commerce)
1- Définition
2- La création des effets de commerce
3- Remise à l’encaissement
4- Remise à l’escompte
Chapitre VI : LA COMPTABILISATION DE LA PAIE
I- Calcul de la CNSS
1- La part salariale
2- La part patronale
II- Calcul de l’IGR
III- La comptabilisation des charges du personnel

PARTIE II : LES TRAVAUX D’INVENTAIRES OU DE FIN
D’EXERCICE
I. L’amortissement des immobilisations
II. Les cessions d’immobilisations
III. Les provisions pour dépréciation (PPD)
o Les provisions pour dépréciation de l’actif
o Les provisions pour risques et charges
IV. La régularisation des comtes de charges et de produits
Régularisation des comptes de charges
Régularisation des comptes de produits
V. Les états de rapprochement bancaire
VI. La comptabilisation des stocks
VII. Etablissement des états de synthèses
o Le Bilan
o Le compte de résultat CPC
o L’Etat des Soldes de Gestion
o Le Tableau de Financement
o L’ETIC

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INTRODUCTION GENERALE
Le pilotage de l'entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser les
objectifs. (L'objectif principal poursuivi par les entreprises est la réalisation d'un profit financier).
La plupart des décisions sont des décisions courantes qui engagent l'entreprise sur le court terme.
Exemple : achats de marchandises, ventes de marchandises, règlement des salaires…
D'autres décisions engagent l'entreprise sur le moyen terme et le long terme. On parle alors de
décisions stratégiques.
Exemple : Choix de produits, prix, distribution, communication, organisation humaine et matérielle.
L'ensemble de ces décisions constitue la gestion.
Une gestion efficiente tient compte des contraintes économiques et juridiques propres à
l'environnement de l'entreprise et s'appuie sur des outils d'aide à la décision. La comptabilité générale
est un de ces outils.
La comptabilité est destinée, en outre, à représenter et traduire en terme de valeurs «monnaie»
l'activité de l'entreprise. Aussi convient-il tout d'abord de rappeler les traits caractéristiques de cette
activité.
La comptabilité générale est donc un système d'information permettant :
- de classer, saisir et traiter des informations,
- en vue de prendre des décisions.
Sur la base de cette définition, on peut se poser plusieurs questions :
- de quelles informations s'agit-il ?
- en quoi consiste le traitement des informations ?
- quels sont les destinataires des informations traitées ?
I- Analyse des opérations d'échange de l'entreprise
Une entreprise est un organisme financièrement indépendant qui produit des biens et services afin de
répondre aux besoins d'une demande c'est-à-dire un marché. Elle entretient un ensemble de relations
avec les agents qui lui sont externes. Ces relations sont appelées des opérations d'échange.
Les opérations effectuées par l'entreprise sont de plusieurs types: (achats et ventes de marchandises,
acquisition et cession de machines, paiement des impôts...). Elles peuvent être regroupées en deux
catégories :
- Les opérations d'investissement -financement ;
- Les opérations de l’exploitation
1- Les opérations d'investissement -financement
Pour réaliser ses objectifs économiques, une entreprise doit acquérir des biens d'équipement durables
(Terrains, constructions, matériels...). On appelle investissement l'acquisition de ces biens. On
désigne par immobilisation ces biens d'équipement.
Les opérations d'investissement ou acquisition d'immobilisation sont généralement financées:
- soit par les capitaux propres à l’entreprise: le capital
- soit par des dettes envers des prêteurs qu’on désigne par le nom de dettes de financement.
Ces opérations concernent l'achat de marchandises, de matières premières, les ventes de marchandises
ou de biens produits, les règlements d'une dette, les paiements des salaires,...Elles sont liées à un seul
cycle d'exploitation.

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II- Nécessité et obligation de la tenue de la comptabilité
1- Définition
La comptabilité est une technique destinée à enregistrer les divers flux caractéristiques de l’activité de
l’entreprise. A partir de ces enregistrements systématiques, elle pourra établir périodiquement et au
moins une fois par an des documents de synthèse décrivant l'activité de la période et la situation qui
en découle.
2- Rôle et utilité économique
La comptabilité permet de fournir les éléments nécessaires à la détermination du résultat. C'est un
outil indispensable à une série d'agents économiques: le chef de l'entreprise, les pouvoirs publics, les
partenaires de l'entreprise et les créanciers de l’entreprise.
-

-

Pour le dirigeant de l'entreprise: la comptabilité est un instrument d'information qui lui
permet de connaître la structure de son patrimoine, le résultat de son activité. ...C'est aussi un
instrument de décision et de gestion dans la mesure où elle lui fournit des instruments de
mesure qui lui permettent de piloter son entreprise.
Pour les pouvoirs publics: la comptabilité fournit les éléments de calcul des sommes dues au
trésor au titre de impôts et taxes.
Pour les partenaires de l’entreprise : les employés cherchent par le biais de la comptabilité à
justifier une augmentation des salaires.
Pour les créanciers: la comptabilité permet de faire le point sur la situation exacte de
l’entreprise.
3- Obligation de la tenue de la comptabilité

La comptabilité répond à un besoin juridique dans la mesure où sa tenue est une obligation légale qui
résulte à la fois des dispositions du droit comptable et de celles du droit fiscal. L'article 1 er de la loi n°
9-88 dispose en effet que « toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens
du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité... ». De même que la loi n° 30-85 relative à la
T.V.A., la loi n° 24-86 relative à l’ I.S. et la loi n° 17-89 relative à 1'.I.R. imposent aux assujettis des
obligations d'ordre comptable telles que la tenue d'une comptabilité régulière.

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III- L'entreprise et les flux économiques
Afin que la comptabilité puisse produire les documents de synthèse, il est nécessaire de préalablement
saisir les différents flux résultant des échanges de l'entreprise avec ses partenaires et des mouvements
internes.
1°) Les partenaires de l'entreprise

Salariés

Travail
Salaires

Fournisseurs

Biens et services
Paiement

Banques

Prêts

Biens et services
ENTREPRISE

Clients

Remboursements
Encaissement
Etat et
collectivités
publiques

Services publics (1)
Impôts
(1) Mise à disposition d'infrastructures publiques, subventions,…..

Propriétaires
de l'entreprise

Apport de capitaux
Prélèvements et dividendes

2°) Les flux et leur analyse
On distingue :
- les flux physiques,
- les flux monétaires.
a) Les flux physiques

D’entrée
D’entrée
Externes
Externes

Les flux
Les flux
physiques
physiques

De sortie
De sortie
Internes
Internes

Les flux physiques externes

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FLUX PHYSIQUES EXTERNES D'ENTRÉE
Les Flux de biens entrant
 les marchandises achetées pour être revendues en l'état
 les matières premières et fournitures achetées pour être
incorporées dans les produits fabriqués
 les matières et fournitures consommables achetées pour le
fonctionnement courant de l'entreprise
Les flux de services entrant
 les services consommés en provenance des tiers
 le travail fourni par les salariés de l'entreprise
 les services rendus par les banques
Les flux d'investissement
 biens et services achetés pour un usage prolongé pendant
plusieurs années

EXEMPLES

Fournitures administratives, fournitures
d'entretien,……..

Services d'un transporteur, d'un expertcomptable, d'un garagiste, d'une agence
d'intérim ………
En prêtant de l'argent, la banque rend un service
financier à l'entreprise.

Terrains, constructions machines-outils,
mobilier, matériels et logiciels informatiques,
……
FLUX PHYSIQUES EXTERNES DE SORTIE
EXEMPLES
Les Flux de biens sortant
Produit de l'activité principale d'une entreprise
 les ventes de marchandises,
commerciale
 les ventes de produits fabriqués
Les flux de services sortant
de production
 les prestations de services
Les flux sortant relevant d'une activité annexe ou effectués à de service
titre exceptionnel
Location d'un immeuble propriété de
l'entreprise,…….;
Cession d'une machine usagée,….
Les flux physiques internes
La circulation des marchandises, matières, fournitures, services et produits dans la structure de
production et/ou de distribution de l'entreprise, constitue des flux internes.
Schéma des flux internes dans l'entreprise de transformation

Matières
premières
Fournitures

Stock de
Stock de
Matières
Matières

Stock de
Stock de

Ateliers de
Ateliers de
Production
Production

fournitures
fournitures

Stock de
Stock de
Produits
Produits
Finis
Finis

Produits
finis

Services

Flux externes

b) Les flux monétaires

…………….
…………….
Flux internes

Flux externes

Les paiements effectués entre l'entreprise et ses partenaires constituent des flux monétaires.
Les flux monétaires peuvent être classés en :
- flux monétaires contrepartie des flux physiques externes,
- flux monétaires de financement

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D’entrée
D’entrée

Contrepartie des flux
Contrepartie des flux
physiques
physiques
externes
externes

De sortie
De sortie

Flux monétaires
D’entrée
D’entrée
De financement
De financement

De sortie
De sortie

Les flux monétaires contrepartie des flux physiques externes
LES FLUX MONÉTAIRES, CONTREPARTIE DES
FLUX PHYSIQUES EXTERNES.





Paiements reçus des clients
Paiements adressés aux fournisseurs
Salaires versés
Intérêts payés au banquier

EXEMPLES

Le versement d'intérêts est la
contrepartie du service financier
rendu par la banque qui a prêté
l'argent.

Les flux monétaires de financement
Ces flux apportent des ressources de financement à l'entreprise. Ils n'ont pas de contrepartie physique.
LES FLUX MONÉTAIRES DE FINANCEMENT.
EXEMPLES


Les apports des propriétaires de l'entreprise.



Les prélèvements des propriétaires de l'entreprise



Les emprunts et leurs remboursements

Les apports en capital constituent des
flux de financement qui entrent dans
l'entreprise.
Les prélèvements sont des flux de
financement qui sortent de l'entreprise.
L'emprunt est un flux de financement
entrant, son remboursement est un flux
de financement sortant.

IV- Les principes comptables fondamentaux
Sept principes comptables sont retenus par le. Code Général de Normalisation Comptable (C.G.N.C.).
Le respect de ces principes ainsi que des règles contenues dans la Norme Générale Comptable
(N.G.C.) est une condition essentielle pour obtenir l'image fidèle de la situation patrimoniale, de la
situation financière et des résultats de l'entreprise. L'objectif visé étant l'amélioration de l'information
comptable au niveau interne et au niveau externe. Ces principes sont les suivants :
1- Le principe de permanence des méthodes

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Selon ce principe, l'entreprise doit établir ses états de synthèse en adoptant les mêmes règles et
méthodes d'évaluation et de présentation d'un exercice à l’autre.
2- Le principe de spécialisation ou indépendance des exercices
La vie économique et financière de l'entreprise est découpée en exercices comptables. Chaque exercice
correspond en principe à une période de douze mois. En vertu de ce principe, les charges et les
produits sont rattachés à l'exercice qui les concerne.
3- Le principe de continuité d'exploitation
Selon ce principe, l'entreprise doit établit ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite
normale de ses activités.
4- Le principe du coût historique
Le respect de ce principe implique que l'entreprise maintienne les éléments de son patrimoine inscrits
dans sa comptabilité à leurs valeurs d'entrée. Elle doit conserver ces valeur historiques quand bien
même leurs valeurs actuelles sont supérieures.
5- Le principe de prudence
En application de ce principe, les produits ne sont comptabilisés que s'ils sont certains et
définitivement acquis à l'entreprise. En revanche, les charges sont à prendre en compte en comptabilité
dès lors qu'elles sont probables.
6- Le principe de clarté
En vertu de ce principe, l’entreprise doit éviter d’opérer des compensations entre différentes
opérations comptables qui doivent être inscrites dans les comptes et sous les rubriques appropriés.
L'application de ce principe impose à l'entreprise d'organiser sa comptabilité, d’enregistrer ses
opérations et de présenter ses états de synthèse conformément aux prescriptions du C.G.N.C.
7- Le principe d'importance significative
Toute information susceptible d'influencer l'opinion que peut avoir un lecteur des états de synthèse sur
le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'entreprise, est considérée au regard de
l'objectif d'image fidèle comme significative. A cet effet, cette information doit figurer nécessairement
sur les états de synthèse.

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CHAPITRE I : LE BILAN
Pour fonctionner, toute entreprise doit disposer d'un ensemble de ressources, parmi ces ressources, on
peut citer: les capitaux propres, les emprunts, les dettes envers les fournisseurs…Grâce à ces
ressources, l’entreprise va effectuer des emplois. Parmi ces emplois, on peut citer: les constructions, le
matériel, le mobilier de bureau, les stocks de matières premières ou de marchandises, ...
L'ensemble des ressources et des emplois est regroupé dans un tableau qui s'appelle bilan.
Le bilan est un tableau représentatif de la situation patrimoniale d'une entreprise à une date donnée.
Il comporte deux colonnes; la colonne droite s'appelle passif (ressources) et la colonne gauche est
appelée actif (emplois).
L'approche économique du bilan consiste à dire que le PASSIF représente les ressources
l'entreprise et que l'ACTIF représente les emplois.

de

BILAN AU 31/12/N
EMPLOIS

RESSOURCES

TOTAL DES EMPLOIS

=

TOTAL DES RESSOURCES

L'approche juridique du bilan est une approche en terme de patrimoine. Le PASSIF représente ce que
doit l'entreprise (Dettes au sens large) ; l'ACTIF représente ce que possède l'entreprise (Biens et
Droits).
BILAN AU 31/12/N
BIENS & DROITS

DETTES (au sens large) (1)

TOTAL DES BIENS & DROITS
= TOTAL DES DETTES (au sens large)
(1) il s'agit de toutes les obligations envers les Tiers. C'est ainsi que les capitaux propres représentent
une dette permanente de l'entreprise vis à vis des propriétaires associés. L'entreprise est débitrice de
l'obligation de restituer ces capitaux aux associés en cas de liquidation.
I- Le passif du bilan: Les ressources
Le passif exprime à la date d'établissement du bilan l'origine, la source et le montant des capitaux se
trouvant à la disposition de l'entreprise.
Les ressources peuvent avoir une triple origine :
- Les ressources fournies par l’exploitant ou par les associés de l'entreprise et qui y sont
maintenues d'une manière durable. Elles sont constituées par le capital.
- Celles qui ont été fournies par des tiers (fournisseurs, banques) et qui doivent être restituées ou
remboursées à plus ou moins longue échéance. Ce sont les dettes.
- celles créées par l'entreprise elle-même à la suite de son activité et qui ont été laissées à sa
disposition: ce sont les profits.
-

On peut dire qu’il existe deux types de ressources :
Ressources externes: ce sont celles qui proviennent d'agents économiques autres que l'entreprise
elle-même, il s'agit du capital et des dettes.
Ressources internes: ce sont celles qui proviennent de l'entreprise elle-même, il s'agit des
bénéfices.

II- L'actif du bilan: les emplois
L'actif montre comment à une date donnée sont utilisées les ressources indiquées dans le passif: il
exprime l'emploi qui a été fait des ressources.

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Les emplois figurant à l'actif du bilan sont de deux ordres :
- Des biens qui restent longtemps à ta disposition de l'entreprise dans leur état d'acquisition ;
-D'autres éléments, au contraire, changent rapidement. Les marchandises par leur vente sont
transformées en créances sur les clients, en espèces en caisse ou en avoirs en banque. Ceux-ci
serviront ensuite à acheter des marchandises et ainsi de suite.
III- L'égalité actif = passif
Le passif et l'actif d'un bilan décrivent à la date d'établissement de ce bilan la situation de l'entreprise
vue sous la double optique des ressources (passif) et des emplois (actif). Donc total des ressources =
total des emplois.
Passif = Actif
Ainsi le bilan doit être équilibré par construction. A tout moment dans l'entreprise, le total des
ressources est égal au total des emplois.
Le bénéfice de l'exercice (ressource interne) apparaît au côté droit du bilan précédé d'un signe (+) 1.
La perte (emploi définitif) ; diminution des ressources apparaîtra également au coté droit du bilan
précédé d'un signe (-).
N.B. : Le bénéfice ou la perte sont le résultat de l'exploitation de l'entreprise au cours d'un exercice
donné. Lorsque le bilan est établi à la date de création, il est dit alors « bilan d'ouverture » ;
l'exploitation n'ayant pas encore commencé, il n'y a ni bénéfice ni perte. Un bilan d'ouverture est
obligatoirement équilibré.
IV- La structure du bilan
Structure schématique du bilan
Actif
Classe 2 : Actif immobilisé

Passif
Classe 1 : Financement permanent

Classe 3 : Actif circulant hors trésorerie

Classe 4 : Passif circulant hors trésorerie

Classe 5 : Trésorerie – actif

Classe 5 : Trésorerie – passif

1- L'actif du bilan
On distingue :
-L’actif immobilisé constitué des immobilisations composées principalement d'éléments corporels,
incorporels et financiers destinés à servir de façon durable dans l'entreprise.
-L'actif circulant hors trésorerie est défini comme l'ensemble des actifs correspondants à des
éléments du patrimoine qui, en raison de leur destination ou de leur nature n'ont pas vocation à rester
durablement dans l'entreprise.
-La trésorerie -actif est composée des chèques et valeurs encaissées et des valeurs disponibles.
2- Le passif du bilan
Dans le passif, les ressources sont classées en :
- Financement permanent : il est constitué par l'ensemble des ressources stables de l'entreprise et
regroupe principalement les capitaux propres et les dettes de financement.
- Le passif circulant hors trésorerie~ : ce sont les dettes liées au cycle d'exploitation ou
remboursables rapidement; plus précisément celles dont le délai d'exigibilité est inférieur à un an.
- La trésorerie- passif: elle est constituée par les montants avancés par les banques à l'entreprise sous
forme de crédits divers: crédits de trésorerie, facilités de caisse. ..

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V- Application
Le 1er janvier 2009, la situation de l'entreprise SOFRA se présente comme suit :
-

Capital
700 000 DH
Un terrain évalué à
380 000 DH
Un bâtiment à usage commercial
390 000 DH
Un véhicule utilitaire
83 700 DH
Divers matériels de bureau
12 640 DH
Un stock de matières premières
143 000 DH
Des fonds déposés en banque
16 150 DH
Des espèces en caisse
9 370 DH
Les clients lui doivent:
45 780 DH
Elle a emprunté 300 000 DH à un établissement financier pour une durée de cinq ans.
Elle doit 51 480 DH à ses fournisseurs et 29 160 DH de taxes à l'Etat.
Travail demandé: Présenter le bilan de l'entreprise SOFRA au 01-01-2009.
Exercice :
Deux associés lors de la création de leur SARL ont réalisé les opérations suivantes :
- Leurs apports portent sur :
• Des fonds de 200000 Dhs 80% déposé en banque et le reste en caisse (5141, 5161,
1111)
• Une voiture de tourisme estimée à 120000 (2340, 1111)
• Du mobilier de bureau d’une valeur de 80000 (2351, 1111)
- Règlement des frais de notaire 6000 par chèque (2111, 5141)
- Règlement des frais de publicité légale 500 Dhs en espèces (2117, 5161)
- Acquisition d’un fonds de commerce 150000 Dhs dont 20% est relatif à des marchandises
contre chèque. (3111, 2230, 5141)
- L’entreprise a contracté un emprunt auprès de la BMCE d’un montant de 250000 Dhs sur 5
ans. (1481, 5141)
- Acquisition de Matériel informatique 65000 Dhs contre chèque (2355, 5141)
- Acquisition d’un Photocopieur 5000 Dhs en espèces. (2352, 5161)
TAF : Elaborer le Bilan d’ouverture de l’entreprise

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CHAPITRE II : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES
Le bilan fournit une information continue sur les variations des éléments du bilan et permet ta
détermination du résultat global. Cependant, d'un point de vue gestion, il est utile de connaître les
causes de la formation de ce résultat. Cette information nécessaire et complémentaire est donnée par
un document appelé Compte de Produits et Charges (C.P.C.).
En effet, de nombreuses opérations concourent à la formation du résultat. Certaines de ces opérations
rapportent des gains à l'entreprise ; elles sont appelées produits. D'autres engendrent des pertes ; elles
sont appelés Charges. Produits et charges sont regroupés dans un Document appelé C.P.C.
La différence entre les produits et les charges donne le résultat de la période :

Résultat = Produits -Charges
Si le total des produits est supérieur au total des charges, on a un bénéfice Si total des produits est
inférieur au total des charges, on a une perte.
I- Structure du C.P.C
Charges (Classe 6)

Produits (Classe 7)

Activité courante
Charges courantes

Produits courants

Charges d’exploitation (61)

Produits d’exploitation (71)

Résultat d’exploitation
Charges financières (63)

Produits financiers (73)

Résultat financier
RE + RF = Résultat courant

Activité non courante
Charges Non courantes (65)

Produits non courants (75)

Le C.P.C. est subdivisé en trois parties distinctes qui reprennent les opérations d'exploitation, les
opérations financières et les opérations non courantes.
Ce niveau constate les charges et les produits réalisés dans le cadre de l’objet social de l’entreprise.
A- Les charges d’exploitation : Elles enregistrent toutes les opérations réalisées dans le cadre d'un
exercice pour acheter les biens à revendre ou à transformer des services tels que le travail des
salariés, les taxes payées à l'Etat, le service bancaire, le transport,...
B.: Les produits d'exploitation : Ils correspondent à toutes les opérations d'exploitation effectuées
par l'entreprise durant un exercice, ils ont pour origine :
- La vente de marchandises ou de produits fabriqués par l'entreprise
- La fourniture de service à des tiers
- L'encaissement de subventions émanant des pouvoirs publics ou de tiers en liaison avec
l'objet social de l'entreprise.
Résultat d'exploitation = produits d'exploitation - charges d'exploitation

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2- Les opérations financières
Ce niveau concerne tout ce qui est en rapport avec la trésorerie
A- Les charges financières: Elles concernent la rémunération de ceux qui prêtent de l'argent à
l'entreprise (intérêts), la rémunération des clients qui paient avant le terme normal convenu (
escompte de règlement accordé) et les charges résultantes de l'utilisation de trésorerie en
dirhams ou en devises.
B- Les produits financiers: Ils concernent les revenus des placements (exemple intérêt d'un
prêt), la rémunération de l'entreprise par les fournisseurs pour règlements anticipés (escomptes
de règlement obtenus) et les produits résultats de l'utilisation de trésorerie en dirhams ou en
devises.
Résultat financier = produits financiers -charges financières
Résultat courant = résultat d'exploitation + résultat financier
3- Les opérations non courantes
Ce niveau reprend tous les éléments qui ne sont pas assimilables à des opérations de gestion
courante.
A- Les charges non courantes : Elles comprennent en particulier
- Les charges supportées par l'entreprise lors de la vente d'une partie de ses immobilisations
- Le paiement par l’entreprise de pénalités en faveur de tiers.
B- Les produits non courants: Ils comprennent en particulier :
- Les produits réalisés par l'entreprise lors de la cession d'une partie de ses immobilisations
- Le paiement à l'entreprise de dédits par des tiers (exemple : subvention reçue,...).
Résultat non courant = produits non courants -charges non courantes
Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant
II- Présentation du C.P.C.
Le compte de produits et charges est établi en liste, on peut présenter schématiquement le compte de
produits et charges de la manière suivante :
Exploitation
I. Produits d’exploitation
II. Charges d’exploitation
III. Résultats d’exploitation (I - II)
Financier
IV. Produits financiers
V. Charges financières
VI. Résultats financiers (IV- V)
VII. résultat courant (III+VI)
Non courant
VIII. Produits non courants
IX. Charges non courantes
X. Résultat non courant (VII- XI)
XI. Résultat avant impôt (VII + X)
XII. Impôt sur les bénéfices
XIII. Résultat net (XI- X)
On retrouve Le résultat net = Total des produits - Total des charges

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III- Application
Au 31 décembre 2009, en fin d'exercice, les produits et les charges de l'entreprise SOFRA se
présentent ainsi :
-

Achats d'emballages
Droits d'enregistrement et de timbre
Escomptes accordés
Charges d'intérêt
Achats de marchandises
Déplacements, missions et réception
Escomptes obtenus
Achats de fourniture non stockables
Frais postaux
Locations versées
Transport sur achat
Pénalités et amendes
Services bancaires :
Dons non courants reçus
Taxe d'édilité
Ventes de marchandises
Charges de personnel
Produits des titres de participation

6123
61671
6386
6311
6111
6143
7386
6125
6145
6131
61425
6583
6147
7586
6161
7111
6171
7328

23 500 DH
11 200 DH
2 000 DH
26 400 DH
640 000 DH
82 500 DH
2 100 DH
250 000 DH
36 800 DH
78 000 DH
49 000 DH
600 DH
12 000 DH
1 000 DH
16 200 DH
1700 500 DH
35 000 DH
3 400 DH

Travail demandé : Etablir le C.P.C. de l'exercice et déterminer le résultat de l'entreprise SOFRA.
I - Produits d’exploitation

1700 500 DH

Achats d'emballages
Droits d'enregistrement et de timbre
Déplacements, missions et réception
Achats de fourniture non stockables
Frais postaux
Locations versées
Transport sur achat
Services bancaires
Taxe d'édilité
III - Résultat d’exploitation = I - II
IV - Produits financiers
Escomptes obtenus
Produits des titres de participation
V - Charges financières
Escomptes accordés
Charges d'intérêt
VI - Résultat financier = IV - V
VII – Résultat courant = III + VI
VIII – Produits non courants
Dons non courants reçus
IX – Charges non courantes
Pénalités et amendes
X – Résultat non courant = VIII – IX

23 500 DH
11 200 DH
640 000 DH
82 500 DH
250 000 DH
36 800 DH
78 000 DH
49 000 DH
12 000 DH
16 200 DH
35 000 DH
466 300 Dhs

II - Charges d’exploitation

Résultat avant impôt = VII + X

2 100 DH
3 400 DH
2 000 DH
26 400 DH
- 22 900 Dhs
443 400 Dhs
1 000 DH
600 DH
400 Dhs
443 800 Dhs

15

CHAPITRE III L'ORGANISATION COMPTABLE: LES TECHNIQUES
D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES ...
I : Le compte et la partie double
Exemple: Au 01-01-2009, l'entreprise X vient d'être créée. Son bilan d'ouverture est le suivant :
Bilan d’ouverture au 01-01-2009
Actif
Immobilisations corporelles
Banques
Caisses
Total

50 000
20 000
15 000
85 000

Passif
Capital
Dettes de financement

50 000
35 000

Total

85 000

Le 02-01, l'entreprise X achète 3.000 dhs de mobilier de bureau par chèque bancaire. Quel est l'effet
sur le bilan ?
* Les immobilisations corporelles devraient augmenter de 3.000
* La banque devrait baisser du même montant
Cette opération a pour conséquence de changer la situation de l'entreprise.
Des dizaines, voire des centaines d'autres opérations auront la même conséquence sur la situation de
l'entreprise et partant sur son bilan.
Dans la réalité, il est impossible de construire après chaque opération réalisée par l’entreprise un
nouveau bilan qui traduirait la nouvelle situation de l'entreprise ; d'où la nécessité d'éclater le bilan et
le CPC en comptes.
Les variations de chaque élément du bilan et du CPC sont traitées à part, dans ce qu'on appelle le «
compte ».
1- Présentation du compte
Le compte est un tableau qui permet d'inscrire les opérations réalisées par une entreprise.
Comme pour le bilan, par convention, le côté gauche du compte est réservé aux emplois, le
côté droit aux ressources.
Le côté gauche s'appelle « débit », le côté droit s'appelle « crédit ». La différence entre le total débit et
le total crédit s'appelle « solde ».
•
•

Si TD>TC ⇒le solde est débiteur
Si TD< TC ⇒le solde est créditeur

Pour chaque période, le compte doit faire ressortir le solde au début de la période, le total des
mouvements débit et crédit de la période et le solde en fin de période.
Exemple de présentation du compte
Débit
Crédit
Libellés
Sommes
Date
libellés
Sommes
Date
de Intitulé
de Montant
de Date
de Intitulé
de Montant
de
l’opération
l’opération
l’opération
l’opération
l’opération
l’opération
Date

Généralement, on recourt à la présentation schématique « T » du compte

16

Exemple :
Solde au début
de la période

Débit
Solde initial

Banques
30000
1000
3500

Mouvements
débit
Total débit

300
100
34900

Crédit
5000
500
600
1800
8500
16400
18500

Mouvements
crédit
Total crédit
Solde final

Solde débiteur
Fin de période

2- Fonctionnement des comptes
Il existe deux catégories de compte
-

les comptes de situation inscrits au bilan et qui comprennent tous les comptes compris dans les
classes 1 à 5 du plan comptable.
les comptes de gestion inscrits au CPC regroupés dans les classes 6 et 7 du Plan comptable.

Comme on l'a déjà vu, chaque opération comptable de l'entreprise traduit une ressource et un emploi.
Les ressources sont inscrites au crédit du compte et les emplois au débit du compte.
Les ressources sont constituées par les fonds reçus des associés, les emprunts obtenus, les crédits
accordés par les tiers, les ventes réalisées... ; on peut donc considérer comme ressources les comptes
du passif et de produits.
Les emplois sont constitués par les acquisitions d'équipement, les achats de marchandises, les salaires
payés…
⇒ On peut donc considérer comme emplois les comptes d'actif et de charges,
* Les comptes d'actif et de charges fonctionnent de la même manière :
Débit
Augmentation de l’actif
Augmentation des charges

Crédit
Baisse de l’actif
Baisse des charges

Les comptes d'actif et de charges sont débités quand on considère que l'opération fait augmenter l'actif
et les charges de l'entreprise. Ils sont crédités quand l'opération fait baisser l'actif et les charges.
Les comptes de passif et de produits fonctionnent également de la même manière :
Débit
Crédit
Baisse du passif
Augmentation du passif
Baisse des produits
Augmentation des produits
Les comptes du passif et des produits sont crédités quand on considère que l’opération fait augmenter
le passif et les produits de l’entreprise.
Ils sont débités quand l’opération fait baisser le passif et les produits de l'entreprise.

Exemple: Ventes de marchandises pour 2.000 dhs, moitié en espèces et moitié par chèque bancaire.

17

Il s'agit là d'une opération comptable qui fait intervenir trois comptes: un compte de produits et deux
comptes d'actif.
D

ventes de marchandises
2000

C

D

Banques
1000

C

D

caisses
1000

C

Remarquons qu'une opération comptable fait intervenir au moins deux comptes.
* Quand on débite un compte, on crédite au moins un autre compte
* Quand on crédite un compte, on débite au moins un autre compte
* Total débit = Total un crédit
Il s'agit là du principe de la partie double
Exemple: Fonctionnement du compte « caisses »
Présenter le compte « caisses » relatif à la période allant du 05-04 au 05-05
Le 05-04
Le 07-04
Le 10-04
Le 15-04
Le 20-04
Le 22-04
Le 27-04
Le 30-40
Le 05-05

l’entreprise possède en caisse 20000 dhs
elle achète au comptant contre espèces des marchandises pour 5000 dhs
Elle vend contre espèces des marchandises pour 7000 dhs
elle paie ses salariés 10 000 dhs en espèces
Elle règle la facture de telephone8000 dhs en espèces
Elle règle la facture d’électricité 650 dhs en espèces
Elle reçoit 2000 dhs d’un client en espèces
Elle règle une dette fournisseur 3500 dhs en espèces
Elle règle le loyer 2500 dhs en espèces

D

caisses
SI: 20.000
7000
2000

29000

C
5000
10000
800
650
3500
2500
22450
SD : 6550

II : L'organisation et les supports comptables

18

Pour enregistrer les opérations comptables, on doit normalement respecter le cheminement suivant :
Pièces comptables
Livre journal
Grand-Livre
Balance
Etats de synthèses (Bilan-CPC)
1- Pièce comptable
Est un document qui sert de base à la circulation de l'information comptable (facture, chèque…)
2- Livre-journal
Est un registre dans lequel les opérations effectuées par l'entreprise sont enregistrées par l'entreprise.
Chronologiquement. Il constitue la mémoire comptable
N° de compte

Date de l’opération
Intitulé des comptes débités

Sommes
débit

Sommes
crédit

Intitulé des comptes crédités
Libellé de l’opération
Exemple :
Le 01-09-09
Le 05-09-09
Le 10-09-09
Le 15-10-09

Ventes de marchandises 20000 dhs, ¾ par chèque, ¼ en espèces, Fac n° F10
Retrait de la banque pour alimenter la caisse 2000, bordereau de retrait de la
banque n°50
Acquisition d’un micro-ordinateur par chèque 10560, chèq. N° 1366
Achats de marchandises à crédit 5000

TAF : Passer les écritures comptables dans le livre journal
01-09
5141
5161
7111

Banques
Caisses

5161
5141

Caisses

2355
5141
6111
4421

15000
5000
Facture F10
05-09

20.000
2000

Banques
Bordereau n°50
10-09
Matériel informatique

2000
10560

Banques
Chèque n°1366
15-09

10560
5000

Fournisseurs

5000

Recouvrement des créances
Remarquerons que le total débit est toujours égal au total crédit. Le livre journal permet de vérifier que
le principe de la partie double est respecté.
3- Le grand-livre

19

Est un registre où sont reportées toutes les écritures du livre-journal dans des comptes tels qu'ils sont
définis par le plan comptable.
Les comptes du grand-livre portent des numéros et sont classés selon l'ordre du plan comptable
Exemple: Reporter les écritures du livre journal dans le grand-livre
* Comptes de la classe 2
D
2355matériel informatique
C
10560
Total mvts débit 10560
SD : 10560
Total débit 10560
Total crédit 10560
D

Total débit 5000

4411fournissuers
C
5000
SC : 5000
Total crédit 5000

D
15000

5141 Banques

Total débit 15000

C
2000
10560
SC : 2440
Total crédit 15000

D
5161 caisses
2000
5000
Total débit 7000

C

SD : 7000
Total crédit 7000

D

6111 achats de marchandises
5000
SD : 5000
Total débit 5000
Total crédit 5000

C

D

7111 ventes de marchandises
20000

C

Total mvts crédit 20000
SC : 20000
Total débit 20000

Total crédit 20000

4- La Balance

20

La balance des comptes constitue le prolongement du grand-livre. En effet, les informations du grandlivre sont reprises, selon un classement ordonné, en fonction de la numérotation du plan comptable, de
tous les comptes qui figurent au grand-livre
Pour chaque compte, il s'agit de reprendre le solde initial, les mouvements débit et crédit de la période
et le solde final
Exemple :
N°
des
Nom des comptes
comptes
2355

Matériel informatique

4411

Banques

10.56
0

Fournisseurs

5141

Soldes de début Mouvements de Soldes de fin de
de 1:Période (SI) la Période
Période (SF)

5161
6111
7111

Caisses
TOTAUX

10.5601
5.000

15.00
0

12.560

7.000
5.000
37.56
0

20.000
37.560

La balance constitue un instrument de contrôle comptable puisqu'elle permet de vérifier le respect le
principe de la partie double, et ce à travers les égalités suivantes :
• Total des soldes débiteurs de début période = Total des soldes créditeurs de fin de
période
• Total des mouvements débits de la période
• Total des mouvements crédits de la période
• Total des soldes débiteurs de fin de période = Total des soldes créditeurs de fin de
période

21

PARTIE I : LES OPERATIONS COURANTES
CHAPITRE IV : LA T .V .A.
La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect appliqué sur les dépenses d'un consommateur, c'està-dire que lors d'une opération d'achat de biens ou service, le consommateur verse sans s'en
apercevoir cette taxe au vendeur. Celui-ci la reversera à son tour à l'Etat.
I- Mode de calcul
La TV A est calculée en appliquant au prix de vente hors taxe (MT) le taux prévu par la loi. La TV A
est ajoutée au prix de vente hors taxe pour donner le prix toute taxe comprise (TTC) qui correspond au
montant à payer par le client. . Montant de la TV A = Prix HT x taux de TV A Montant TTC = Prix
HT + TV A
= Prix HT + Prix HT x taux de TV A
= Prix HT (I + taux de TV A)
Prix HT
= Montant TTC/ 1 +taux de TV A
Au Maroc, il existe actuellement cinq catégories de taux de TV A:
-Le taux réduit de 7% : Il est applicable aux produits de larges consommation; eau, électricité, produits
pharmaceutiques, services bancaires,...
-Le taux réduit de 10% : concerne certaines opérations comme la vente de denrées ou de boissons à
consommer sur place, la location d'immeubles à usage touristique, ... -Le taux de 14% : transport,
travaux immobiliers, ...
-Le taux de 20% : c'est le taux normal applicable à la majorité des produits et services non soumis aux
autres taux.
-Taux spécifiques: or, platine et argent
II- Mécanisme de la TV A
Déc
- TVA
Rec/Chg

Janv
+ TVA Fac
- TVA
Rec/immob
- TVA Rec/Chg

Fevr

Mars

Avril

Mai

TVA Due
+ TVA Fac
TVA TVA Due
Rec/immob

La TVA ne constitue ni une charge ni un produit pour l'entreprise assujettie. Cette dernière joue en
effet le rôle d'intermédiaire entre l'Etat et le consommateur final qui supporte en dernier lieu la TVA.
En effet, les entreprises assujetties facturent cette taxe à leurs clients à l'occasion des opérations de
ventes imposables. Ces mêmes entreprises effectuent des opérations d'achats et paient la TV A à leurs
fournisseurs. Les entreprises reversent à l'Etat non pas l'intégralité de la TV A qu'elles ont collectée
lors de leurs opérations de vente, mais sous déduction de la TV A acquittée lors des opérations d'achat.
III- Principe de comptabilisation
Les ventes avec TVA engendrent des recettes de TVA facturée qu'il faudra reverser à l'Etat; elle
constitue donc une dette envers l'Etat à enregistrer au crédit du compte :
4455 Etat- TVA facturée.
Les achats avec TVA engendrent pour l'entreprise des dépenses de TVA qui seront déduites de la
TVA facturée. C'est donc une créance sur l'Etat appelée TVA récupérable à noter au débit du compte :
3455 Etat TVA récupérable. Ce compte est subdivisé en deux comptes divisionnaires 34551 Etat TV
A récupérable sur les immobilisations 34552 Etat TVA récupérable sur les charges

22

IV- Détermination de la TV A due
La TV A à verser par l'entreprise à l'Etat (TVA due) est la différence entre la TVA Facturée et la TVA
récupérable.
TV A due = TV A facturée -TV A récupérable
Enfin de période, suivant déclaration mensuelle ou trimestrielle, trois cas peuvent se produire :
- La TVA facturée est supérieure à la TVA récupérable, l'entreprise doit verser le reliquat à
l'Etat: elle a une dette envers l'Etat à noter au crédit du compte 4456 Etat TV A due.
- La TVA facturée est inférieure à la TVA récupérable, l'entreprise a un crédit de TV A à
reporter sur la déclaration suivante. On utilise le compte 3456 Crédit de TV A.
- La TVA facturée est égale à la TVA récupérable, il n'y a ni crédit de TV A ni TV A due.
En respectant la règle de décalage d'un mois qui ne concerne pas les immobilisations et qui signifie
que le droit à déduction ne prend naissance qu'à l'expiration du mois qui suit celui du paiement total ou
partiel des factures, la TV A due devient :
TV A due au titre du mois M = TV A facturée du mois M -TV A récupérable sur les immobilisations
du mois M -TV A récupérable sur les charges du mois M-l
V- Exemple
Une entreprise commerciale a réalisé durant les mois de janvier, février et mars les opérations
suivantes :
•
•
•
•
•
•
•

Achat de marchandises, le 10 janvier, à 25000 Dhs HT contre chèque ;
Achat d’un micro-ordinateur le 25 janvier à 15000 HT à crédit sur 30 jours ;
Vente de 65000 Dhs HT de Marchandises le 3 février contre espèces ;
Vente de 60000 Dhs TTC de Marchandises à crédit sur 45 jours, le 15 février ;
Achat de 30000 Dhs TTC de marchandises, le 20 février à crédit sur 2 mois ;
Achat d’une imprimante le 24 février à 3500 HT en espèces ;
Vente le 15 mars de 75000 HT de marchandises contre chèque.

TAF : Déterminer les TVA dues au titre des mois de Février et mars (Taux 20%)
L'entreprise ABC a réalisé en octobre des ventes d'une valeur de 400000 DH HT. Elle a acheté
également un ordinateur d'une valeur de 10 000 DH RT, ainsi que des matières premières dont la
valeur s'élève à 150000 DR TTC.
Durant le mois de septembre, elle a acheté des matières premières pour 180 000 DR TTC.
Travail demandé: Sachant que le taux de TV A est de 20%, déterminer la TVA due au titre du
mois d'octobre.

23

CHAPITRE V : LA FACTURATION LES OPERARTIONS D’ACHATS ET DE VENTES
I- Vocabulaire
Facture: Document à la base de tout enregistrement comptable concernant une opération d'achat ou de
vente, Cet écrit constate le montant que le client DOIT au fournisseur, ce qui explique que l'on
emploie souvent le terme de facture de "DOIT".
Facture d'avoir: La facture d'avoir est un écrit par lequel le fournisseur reconnaît devoir une certaine
somme à son client à raison d'un retour de marchandises ou de l'octroi d'une réduction.
Réductions commerciales :
 Rabais: Réduction pratiquée exceptionnellement sur le prix de vente convenu pour
tenir compte d'un défaut de qualité ou de la non-conformité des objets vendus.
 Remise: Réduction pratiquée habituellement sur le prix courant de vente en
considération de l'importance de la vente ou du client et calculée généralement par
application d'un pourcentage sur le prix courant.
 Ristourne: Réduction de prix calculée sur l'ensemble des opérations faites avec le
même tiers pour une période déterminée.
Réductions financières: l'escompte: Réduction de prix accordée pour paiement comptant ou avant le
terme normal d'exigibilité.
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : Impôt indirect sur la consommation. L'entreprise assujettie à la
TVA calcule et facture la TVA à son client, pour le compte de l'Etat.
La TVA est un pourcentage du prix de vente hors taxe.
Voir le chapitre suivant sur la T.V.A.

24

II- Calcul et présentation de la facture
MICRO PLUS S.A.
grossiste matériel informatique
44, rue Oued Ziz

Désignation du fournisseur

Settat le 12/02/09
Référence de la facture
Facture 56/08
Doit: Sté Infomix, distributeur Désignation du Client
Règlement: Comptant
Références
Ordinateur Pentium IV
Tonner

Conditions de paiement
Qté

P.U
2
12000
15
1200
Total brut H.T.
Remise 1%
Net Commercial
Escompte 2%
Net Financier

P. TOTAL
24000,00
18000,00
42.000,00
420,00
41.580,00
831,60
40.748,40

Détail des marchandises vendues
Les réductions commerciales se
calculent successivement.

-L'escompte se calcule sur le
commercial ou le prix brut s'il
n'y
a
pas
de
réduction
commerciale.
TVA20%
8.149,68 -La TV A se calcule une fois
toutes les réductions pratiquées.
Net à payer
48.898,08 C’est le montant que le client
devra payer. Il est TTC
Arrêtée la présente facture à la somme de Quarante huit mille huit cent quatre
vingt dix huit dirhams et huit centimes.
RC Rabat 438 --Patente2513945- TVA 519426 – CNSS 5843941
III- Enregistrement comptable des factures
 Les réductions commerciales qui figurent sur la facture ne sont pas comptabilisées
distinctement. On enregistre seulement le NET COMMERCIAL dans le compte d'achat
ou de vente concerné.
 Les réductions financières (escompte) sont toujours comptabilisées. Elles représentent un
produit financier pour l'acheteur, et une charge financière pour le vendeur.

25

Sté. Idder

Ecriture chez Idder, le vendeur

Facture 123/09
Rabat le 25/04/2010
Doit Lahcen
Vente de 400 chemises à 40000,00
100 dh l’unité

3421 Clients
7111 Ventes de marchandises
4455 Etat, TVA facturée
6386 Escomptes accordés

40.219,20

fac 123/09

40.903,20

brut Remise 10%

34.200,00
6.703,20
684,00
40.903,20

4.000,00
Ecriture chez Lahcen, l'acheteur

Net Com 1
Remise 5%
Net Com 2
Escompte 2%
Net financier
TVA 20%
Net à payer

36000,00
1.800,00
34.200,00
684,00
33.516,00
6.703,20
40.219,20

6111 Achats marchandises
3455 Etat, TVA récupérable
7386 Escomptes obtenus
4411 Fournisseurs
facture 123/09

34.200,00
6.703,20
684,00
40.219,20

Patente 12545 RC 458 IF425632
IV- Enregistrement comptable des avoirs
Les réductions commerciales autres que celles figurant sur la facture initiale font l'objet d'un avoir,
elles sont comptabilisées :
Chez le vendeur dans les comptes 7119 et 7129 de Rabais, remises et ristournes accordés par
l'entreprise, (il s'agit d'une diminution des produits)
Chez l'acheteur dans les comptes 6119, 6129 et 6149 de Rabais, remises et ristournes obtenus (il s'agit
d'une diminution des charges).
Les retours de marchandises sont enregistrés en sens inverse dans les comptes qui avaient enregistrés
l'opération initiale de facturation.
L'escompte qui fait l'objet d'un avoir complémentaire est enregistré.
Chez le vendeur dans le compte "6386 Escomptes accordés".
Chez l'acheteur dans le compte '7386 Escomptes obtenus'

26

Exemple d'application

Sté El Maroua
Avoir 4/09 à Adil
Retour de marchandises

3000,00

Remise 10%
Net commercial
Escompte 2%
Net financier
TV A 20%
Net en compte

300,00
2700,00
54,00
2646,00
529,20
3175,20

Sté El Maroua
Avoir 45/09 à Adil
Ristourne annuelle
Escompte
complémentaire
TVA 20%
Net en compte

4.600,00
500,00
1020,00
6.120,00

Chez El Maroua le vendeur

2.700,00
529,20
54,00

3421 Clients
Avoir 4/09 à Adil
Chez Adil l'acheteur
4411 Fournisseurs
6111 Achats de marchandises
3455 Etat, TV A récupérable
Avoir 4/09 de Maroua

3175,20
54,00

Chez El Maroua le vendeur :
7119 AAR Accordés sur ventes
3421 clients

4.600,00
500,00
1.020,00

Avoir 45/09 à Adil
Chez Adil l'acheteur :
4411 Fournisseurs
6119 RRR obtenus sur achats
Avoir 45/09 de Maroua

3175,20

2700,00
529,20

6120,00

6.120,00
4.600,00
500,00
1.020,00

Exemple d’application :
Comptabiliser les opérations suivantes de la société SELIM :
-le 08 septembre, reçue facture de la société AMIN, montant brut: 115.000 DH, remise 10%, escompte
pour règlement comptant sous 10 jours 2%, TVA 20%.
-le 15 septembre, reçue facture pour livraison de fournitures de bureau, montant brut: 17.000 DH,
TVA 20%
-le 20 septembre, reçu avoir pour retour de marchandises sur facture du 8 septembre, montant brut:
4.500 DH
-le 25 septembre, reçu avoir pour remise accordée sur la facture du 15 septembre, 5 % du montant de
la facture initiale.
V- La facturation des frais de transport
Une entreprise qui veut livrer sa marchandise peut le faire soit par ces propres moyens de transport,
soit en recourant au services d’un tiers spécialisé dans le transport (CTM, SDTM, Aman…).
Dans le premier cas, l’entreprise facture le transport avec la marchandise vendue en tant que produit
accessoire, alors que dans le second cas, l’entreprise supporte la charge de transport (sur vente) qu’elle
récupère auprès du client.
1- Port facturé en tant que produits accessoires :
Lorsque l’entreprise possède son propre matériel de transport, les livraisons de marchandises qu’elle
réalise peuvent être facturée au client, au quel cas ils sont comptabilisées comme une vente de produits
accessoires.
Exemple :

27

L’entreprise SOMADER a réalisé le 20 février 2003 une vente de marchandise d’une valeur de 25000
Dhs HT, remise 10% et port forfaitaire 500 Dhs (Facture F123).
2- Port facturé en tant que frais récupérés :
Exemple :
L’entreprise SOMADER a réalisé le 15 mars 2003 une vente de marchandise d’une valeur de 45000
Dhs HT et port récupéré 500 Dhs (Facture F146). Pour livrer les marchandises, SOMADER a contacté
la SDTM qui a assuré le transport contre 500 Dhs HT réglés en espèces (TVA 14% Facture SD12)
SDTM

15-03-09
Client : SOMADER
SD12
Transport
500,00
TV A 14%
70,00
Net à payer
570,00

Sté SOMADER
F123
Marchandises
TVA 20%
Port récupéré
TVA 14%

45000,00
9000,00
500,00
70,00

Net à payer

54570,00

Chez SOMADER le vendeur
61426 Transport sur vente
500,00
34552 Etat TVA rec/chg
70,00
5161 Caisse

570,00

Chez SOMADER le vendeur
3421 Clients
54570,00
61426 Transport sur vente

45000,00
500,00
9070,00

Chez le client
61425 Transport sur achat
4411 Fournisseurs

45000,00
500,00
9070,00
54570,00

Chapitre V : LES MOYENS DE REGLEMENTS
Les opérations d’achats et de ventes réalisées par l’entreprise se solde toujours par des règlements. Les
règlements des dettes et des créances peuvent être de deux sortes :
- Au comptant : contre chèque, par virement, par carte bancaire ou en espèces
- A crédit : simple ou contre effet de commerce
La comptabilisation des règlements diffère en fonction du mode de règlement utilisé.
I- Les règlements au comptant
Les règlements au comptant les plus courants entre entreprises sont soit par chèque soit en espèces.
1- Les règlements en espèces :
Exemple :
Le 16/10/2009 la société RAM réalise un achat de 36000 Dhs TTC de marchandises en espèces
(Facture F24)
Frs

16-10-09
AKRAM
Facture : F24
Marchandises

30000,00

TVA 20%

6000,00

Net à payer

36000,00

Chez le vendeur
5161 Caisse

36000,00

30000,00
6000,00

Chez le client AKRAM
30000,00
6000,00
5161 Caisse

36000,00

28

2- Les règlements contre chèque :
Les règlements contre chèque présentent la spécificité que l’entreprise crédit la banque dès qu’elle
donne un chèque alors que lorsqu’elle reçoit un chèque le compte banque n’est débité que lorsqu’elle
reçoit l’avis de crédit de la banque.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé au cours du mois de novembre les opérations suivantes :
-

Le 10-11-2003 Achat de 24000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F56) contre chèque
N°12546
Le 12-11-2003 Vente de 15000 Dhs HT de Marchandises (Facture F851) contre chèque
N°56875
Le 13-11-2003 SMH Télécom dépose le chèque N°56875 en banque (Bordereau 450)
Le 16-11-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 410) relatif au chèque déposé en
banque, avec une commission de 20 Dhs.

Frs

10-11-03
SMH
Facture : F56
Marchandises
20000,00
TVA 20%
4000,00
Net à payer
24000,00

SMH Télécom

12-11-03
Client

Chez le client SMH Télécom
5141 Banque

20000,00
4000,00
24000,00

15000,00
3000,00

Le 13-11-2003
51112 Chèque à l’encaissement
18000,00
51111 Chèque en portefeuille

18000,00

Le 16-11-2003
5141 Banque
17978,60
6147 Service bancaire (commission)
20,00
34552 Etat TVA rec/chg (7%)
1,40
51112 Chèque à l’encaissement

Facture : F851
Marchandises
15000,00
TVA 20%
3000,00
Net à payer
18000,00

Chez le vendeur SMH le 12-11-2003
51111 Chèque en portefeuille
18000,00

18000,00

II- Les règlements a crédit (Les effets de commerce)
Les règlements entre entreprises se font dans la majorité du temps avec des facilités de paiement (à
crédit). Les crédits entre entreprises sont souvent matérialisés par des effets de commerce.
1- Définition :
On distingue deux types d’effets de commerce : la lettre de change et le billet à ordre. La distinction
entre ces deux effets de commerce est importante et a un impacte sur leur comptabilisation.
La lettre de change est un écrit par lequel le créancier (tireur) donne l’ordre à son débiteur (tiré) de
payer à une date fixée à l’avance (échéance) une somme donnée à un tiers désignée (Bénéficiaire).
Le billet à ordre est un écrit par lequel un souscripteur (débiteur) s’engage à payer une somme donnée
à son créancier, à une date convenue.

29

2- La création des effets de commerce :
Exemple :
- Le 02-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 30000 Dhs de Marchandises TTC
auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F656). SOPACO en règlement de sa facture signe
un billet à ordre (BO-1) sur deux mois.
- Le 15-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 50000 Dhs HT de Marchandise
auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F657)
- Le 16-12-2003 ALAMI, en règlement de la facture F657 lui adresse une lettre de change (LC1) sur 90 jours pour acceptation.
- Le 18-12-2003 SOPACO retourne à ALAMI la lettre de change LC-1, signée et acceptée.
ALAMI

02-12-03
SOPACO

Facture : F656
Marchandises
25000,00
TVA 20%

5000,00

Net à payer

30000,00

ALAMI

15-12-03
SOPACO

Facture : F656
Marchandises
50000,00
TVA 20%

10000,00

Net à payer

60000,00

ALAMI

15-12-03
SOPACO

Facture : F656
Marchandises
50000,00
TVA 20%

10000,00

Net à payer

60000,00

Chez le vendeur ALAMI
3424 Client effet à recevoir
30000,00

25000,00
5000,00

Chez le Client SOPACO
25000,00
5000,00
4415 Fournisseur effet à payer

30000,00

Chez le vendeur ALAMI
Le 15-12-2003
3421 Client
60000,00
Le 16-12-2003 aucune écriture
Le 18-12-2003
3425 Client effet à recevoir
60000,00
3421 Client

50000,00
10000,00

60000,00

Chez le client SOPACO
Le 15-12-2003
6111 Achat de M/ses
50000,00
34552 Eta TVA rec/chg
10000,00
4411 Fournisseur
60000,00
Le 16-12-2003 aucune écriture
Le 18-12-2003
4411 Fournisseur
60000,00
4415 Fournisseur Effet à payer
60000,00

30

3- Remise à l’encaissement :
A l’échéance les effets de commerce doivent être encaissés. Pour ce faire, soit que l’entreprise le remet
au client contre paiement de sa créance, soit que l’entreprise le remette à sa banque pour encaissement,
ce dernier cas étant le plus courant.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :
-

Le 10-02-2003 vente de 12000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client ALAMI.
Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour acceptation
en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).
Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.
Le 12-04-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau 45)
pour encaissement.
Le 16-04-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 41) relatif à la lettre de change
déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs.
Chez le vendeur SMH
Le 10-02-2003

3421 Client

12000,00
Le 12-02-2003
Aucune écriture comptable

10000,00
2000,00

Le 13-02-2003
3425 Client Effet à recevoir

12000,00
3421 Client
Le 12-04-2003

51132 Effet à l’encaissement

12000,00
12000,00

Le 16-04-2003
5141 Banque
6147 Service bancaire
34552 Etat TVA rec/chg (7%)

12000,00
11978,60
20,00
1,40

51132 Effet à l’encaissement

12000,00

4- Remise à l’escompte :
Les effets de commerce présentent l’avantage de pouvoir être transformés en liquidité, avant son
échéance, dans le cas ou l’entreprise le souhaite. D’une part l’entreprise peut les endosser à ces
propres créanciers et d’autre part, elle peut les escompter auprès de sa banque. Dans ce dernier cas
l’entreprise contracte un crédit à court terme (= échéance) en donnant à sa banque l’effet de commerce
en guise de garantie.
Exemple :
La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 10-02-2003 vente de 36000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client ALAMI.
- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour acceptation
en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).
- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.
- Le 18-02-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau 46)
pour négociation d’un escompte.
- Le 20-02-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 42) relatif à la lettre de change
déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs et des intérêts de 300 Dhs.

31

Chez le vendeur SMH
Le 10-02-2003
3421 Client

36000
Le 12-02-2003

30000
6000

Le 13-02-2003

36000
3421 Client
Le 18-02-2003

36000

Le 20-02-2003
5141 Banque
6311 Intérêts des emprunts et dettes
6147 Services bancaires
34552 Etat TVA rec/chg

35657,60
300,00
20,00
22,40
5520 Crédit d’escompte
Le 10-04-2003

5520 Crédit d’escompte

36000,00
36000,00


36000,00

Chapitre VI : LA COMPTABILISATION DE LA PAIE
Le personnel travaillant dans une entreprise peut être de plusieurs catégories ; un personnel permanent,
occasionnel, intermittent… La comptabilisation des différentes rémunérations qui leurs sont versées
varient en fonction du statut du personnel concerné. Notre propos dans ce chapitre est de traiter les
rémunérations versées au personnel permanent des entreprises.
Le salaire perçu par le personnel est un salaire net d’un ensemble de retenues que l’employeur à
l’obligation d’effectuer.
Salaire net = Salaire brut - Retenues
Salaire brut : Sommes des rémunérations reçues
Exp : Salaire de base, heures sup, primes, indemnités, commissions…
Retenues : IR, CNSS, Retraite, Mutuelle, Assurance…
I- Calcul de la CNSS
Les cotisations à la CNSS sont obligatoires pour l’ensemble du personnel de l’entreprise. Elles se
divisent en deux parts ; la part salarial à retenir sur le salaire de l’employé et la part patronale versée
par l’employeur.
1- La part salariale
La cotisation à la CNSS prélevée sur le salaire de l’employé est calculée au taux de 4,29% du salaire
brut plafonné à 5000 Dhs.
Exp : Salaire brut = 3500 Dhs => CNSS = 3500 x 4,29% = 150,15 Dhs

32

2- La part patronale
L’employeur a la charge de verser à la CNSS une part patronale calculée sur la masse salariale globale
de sont entreprise. On distingue trois cotisations diverses :
Cotisation
Prestations Sociales
Allocations Familiales
Taxe de Formation Professionnelle

Taux
8,59 %
7,50 %
1,60 %

Base de calcul
Salaire brut plafonné à 5000 Dhs
Salaire brut non plafonné
Salaire brut non plafonné

II- Calcul de l’IR
Salaire Brut Global : SBG = Somme des rémunérations perçues
Salaire Brut Imposable : SBI = SBG – Eléments Exonérés
Eléments Exonérés : Allocations familiales
Frais de déplacement justifiés
Salaire Net Imposable : SNI = SBI – Déductions sur revenu
Déductions sur revenu : Abattement pour frais professionnels (17%)
CNSS
Retraite
Assurance
Mutuelle…
IR = SNI x Taux - SAD
Barème de l’IR d’après le CGI 2010
Tranche de revenu

Taux de l’IR

SAD

III- La comptabilisation des charges du personnel
La comptabilisation des charges du personnel s’effectue en deux temps :
1- Constatation des dettes & Constatation des charges (Fin du mois)
2- Procéder aux différents règlements (le salaire net début du mois suivant, Autres retenues la fin
du mois suivant)
Exemple :
Pour le mois de janvier 2009 l’entreprise doit rémunérer ses salariés aux taux suivants :
- Salaires de base
: 24000 Dhs
- Indemnités de déplacement
: 5600 Dhs
- Heures supplémentaires
: 3200 Dhs
Sur ces rémunérations l’entreprise retiendra à la source :
- IR
: 4890 Dhs
- CNSS
: 670 Dhs
- Retraite
: 980 Dhs
La part patronale à verser à la CNSS s’élève à 1560 Dhs

33

Le 31-01-2009
6171 Rémunération du personnel (brut)

32800,00

44525 Etat IGR
4441 CNSS
4443 Caisses de Retraite
4432 Rémunération due au personnel (Net)
Charges du personnel
Le 31-01-2009
6174 Charges sociales

4890,00
670,00
980,00
26260,00

1560,00
4441 CNSS
Charges sociales (part patronale CNSS)

1560,00

Le 01-02-2009
4432 Rémunération due au personnel (Net)

26260,00
5161 Caisse
Règlement des salaires

26260,00

Le 29-02-2009
44525 Etat IGR
4441 CNSS (PP + PS)
4443 Caisses de Retraite

4890,00
2230,00
980,00
5141 Banque
Versement des retenues et de la PP

8100,00

34

Partie II : Travaux de fin d’exercice
ou travaux d’inventaire
Cette partie met en évidence la démarche pratique d’établissement des états de synthèse, dans le
respect de la loi comptable tout en reprenant les compétences acquises dans les modules précédents.
Etapes de déroulement des activités d’apprentissage
 Identifier le schéma général des travaux de fin d’exercice avec rappel des principes comptables
fondamentaux justifiant ces travaux dans l’objectif de l’image fidèle.
 Constater les dépréciations de l’actif immobilisé (amortissement ou provision)
 Constater les dépréciations de l’actif circulant et de la trésorerie
 Constater les provisions pour risques et charges
 Régulariser les comptes de charges et de produits
 Passer les écritures de regroupement et de détermination du résultat
 Etablir les états de synthèse
 Procéder à la clôture des comptes
 Procéder à la réouverture des comptes
 Etudes de cas de synthèse

Sommaire
VIII. L’amortissement des immobilisations
IX. Les cessions d’immobilisations
X. Les provisions pour dépréciation (PPD)
o Les provisions pour dépréciation de l’actif
o Les provisions pour risques et charges
XI. La régularisation des comtes de charges et de produits
Régularisation des comptes de charges
Régularisation des comptes de produits
XII. Les états de rapprochement bancaire
XIII. La comptabilisation des stocks
XIV. Etablissement des états de synthèses
o Le Bilan
o Le compte de résultat CPC
o L’Etat des Soldes de Gestion ESG
o Le Tableau de Financement TF
o L’ETIC

35

1° - L’inventaire :
Avant d’établir le bilan, il est nécessaire de procéder à un inventaire des éléments actifs et passifs de l’entreprise. Cet
inventaire consiste à :
 Dénombrer les éléments de l’actif et du passif,
 Evaluer ces éléments c’est à dire leur donner une valeur réelle exprimée en monnaie nationale (dirham).
2° - rappel des principes comptables fondamentaux :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.

Continuité d’exploitation
Permanence des méthodes.
Coût historique
Spécialisation des exercices
Prudence
Clarté
Importance significative

Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers l’objectif de l’image fidèle de :
 La situation financière de l’entreprise
 Son patrimoine
 Ses résultats.
C’est dans cet objectif justement que l’on procède aux travaux d’inventaire.
II – OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES :
La loi comptable impose à toutes les entreprises tenant une comptabilité :
1. D’établir un inventaire annuel des éléments actifs et passifs de l’entreprise.
2. D’arrêter les comptes en fin d’exercice en vue d’établir les états de synthèse : bilan, Compte de produits et
charges, état des soldes de gestion, tableau de financement et état des informations complémentaires
(uniquement le bilan et le CPC pour les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 7,5
millions de dirhams).
III – TRAVAUX D’INVENTAIRE :
1° Caractère incomplet et discontinu des enregistrements comptables :
La balance à une date donnée (avant inventaire) ne donne qu’une vue d’ensemble imparfaite de la gestion et de la
situation du fait que :
 les comptes de gestion ne correspondent pas exactement à l’exploitation de l’exercice
 Les comptes de bilan ne reflètent pas nécessairement la réalité économique.

36

2° Régularisations pour redressements :
L’établissement des états de synthèse suppose donc des régularisations préalables des comptes de gestion dans le but
de déterminer le résultat exact en respectant les étapes suivantes :

Opérations de l’exercice

Balance avant inventaire

Inventaire extra-comptable

Vérifier et évaluer
les éléments de
l’actif et du passif
notamment les
stocks

Régularisations et redressements des comptes

Balance après inventaire
Travaux de
fin ’exercice
Bilan, CPC, ESG, TF, ETIC

Ecritures de clôture de l’exercice

Ecritures de réouverture des livres pour l’exercice suivant

37

LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
Préambule :
Les immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à des corrections de valeur qui prennent
la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou
29.
Les comptes d’immobilisations pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques :
21- Immobilisations en non-valeurs
22 – Immobilisations incorporelles
23 – Immobilisations corporelles
24/25 – Immobilisations financières
L’amortissement des immobilisations
I – Définitions





L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations se dépréciant avec le
temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence).
La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage.
L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital)
L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée probable de vie.

Terminologie










Valeur d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation hors taxes récupérables.
Annuité d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement.
Durée de vie (d) :
- Durée de « vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou économiques
(obsolescence).
- Durée d’utilisation « propre » à l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie) choisie en fonction de
sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations.
Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage.
t = 100 / nombre d’années
Si durée de vie = 20 ans, t = 100/20 = 5 %
Amortissements cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition des immobilisations.
Valeur nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et les
amortissements cumulés.
Plan d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation, l’amortissement annuel, les
amortissements cumulés et la valeur nette d’amortissement à la fin de chaque exercice (VNA).

II – Base de calcul de l’amortissement
C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan
Exemple :
Une entreprise a acheté le 1/1/2005 un camion au prix de 200 000 DH. Elle prévoit pour ce camion une durée
probable d’utilisation de 5 ans.
Etablissons le plan d’amortissement de cette immobilisation.

38

Solution :
VE = 200000
d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5 t = 20 %
Cela signifie que ce camion va perdre, chaque année, un cinquième de sa valeur.
D’où, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie également que, à la fin de la durée d’amortissement, la VNA
sera nulle.

Années
2005
2006
2007
2008
2009

Base de calcul
(VE)
200000
200000
200000
200000
200000

Taux
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %

Plan d’amortissement
Amortissements
Annuité
cumulés
40000
40000
40000
80000
40000
120000
40000
160000
40000
200000

VNA
160000
120000
80000
40000
40000

Taux d’amortissement en usage :
 Immeubles d’habitation ou à usage commercial : 4 %
 Immeubles industriels construits en dur : 5 %
 Constructions légères : 10 %
 Mobilier, agencements et aménagements divers : 10 %
 Gros matériel informatique : 10 %
 Micro-ordinateurs, périphériques, programmes : 15 %
 Matériel roulant, matériel automobile et hippomobile : 20-25 %
 Outillage de faible valeur autre que l’outillage à main : 30 %
 Concessions, brevets, licences : selon la durée de l’exclusivité.
Remarque : il existe des taux spéciaux pour certaines catégories d’activités : industries hôtelières, exploitations
minières etc.
III– Comptabilisation de l’amortissement :
Annuité d’amortissement = VE x t ou A = VE / d = dotation aux amortissements de l’exercice
Débit : un des comptes de charges suivants :
6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs
6192 DEA des immobilisations incorporelles
6193 DEA des immobilisations corporelles
6391 DA des primes de remboursement des obligations
6591 DAE des immobilisations
Crédit : Compte d’actif ‘amortissement de l’immobilisation concernée’
Rappel :
Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte appartient à la classe 2.
Exemples :
2321 bâtiments

28321 Amortissements des bâtiments
2340 Matériel de transport
 28340 Amortissement du matériel de transport

39

VI Les systèmes d’amortissement :
 L’amortissement dégressif :
 L’amortissement accéléré :
 L’amortissement exceptionnel des immobilisations :

LES CESSIONS D’IMMOBILISATIONS
La cession d’immobilisation constitue pour l’entreprise une opération non courante, il peut s’agir d’immobilisations
amortissables ou non amortissables.
La cession doit être enregistrée en 3 phases :
1ère étape : Enregistrement du produit de cession.
Débit : Compte de trésorerie ou 3481 Créances sur cessions d’immobilisations
Crédit : 751 Produits de cession des immobilisations
2ème étape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis le début de l’exercice jusqu’à la date de
cession.
3ème étape : Enregistrement de la sortie de l’immobilisation
Débit : 651. VNA des immobilisations cédées
28.. Amortissements des immobilisations
Crédit : Compte d’immobilisation concerné

LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
1 – Définition :

Les provisions correspondent à des charges incertaines (probables) quant à leur montant, elles sont constatées en
vertu du principe de prudence.

Elles sont nées au cours de l’exercice et sont comptabilisées en fin d’exercice pour que le résultat obtenu aussi
exact que possible (objectif d’image fidèle).

Il y a trois types de provisions :
 Pour dépréciation de l’actif (immobilisations, actif circulant, trésorerie)
 Provisions pour risques et charges (durables ou momentanées)



Provisions réglementées (dont provisions pour amortissements dérogatoires,)

2 – Provisions pour dépréciation des éléments d’actif :
A - PPD des immobilisations
B - PPD de l’actif circulant
3- LES PROVISIONS POR RISQUES ET CHARGES
I – Définition :
Elles sont destinées à couvrir des risques ou des charges nettement précisés quant à leur objet mais la réalisation et le montant
sont incertains à la clôture de l’exercice.
II – Types de PPRC :
Le PCGE prévoit deux types :
 Durables : délai prévu de réalisation supérieur à 12 mois à la date de clôture de l’exercice. Il s’agit des comptes de la
rubrique 15.
 Momentanées : délai prévu de réalisation inférieur ou égale à 12 mois à la date de clôture de l’exercice : Comptes de la
rubrique 45 (passif circulant).

40

29 - PPD des immobilisations

292 – PPD des immobilisations incorporelles
293 – PPD des immobilisations corporelles
PPD de l’actif

294/95 – PPD des immobilisations financières
39 – PPD des comptes de l’actif circulant

391 – PPD des stocks
394 – PPD des créances de l’actif circulant
395 – PPD des TVP
59 – PPD des comptes de trésorerie
15 - Durables

151- Risques : 1 - Litiges
2 - garanties données aux clients
3 - propre assureur *
4 - pertes sur marchés à terme *
5 - amendes, doubles droits et pénalités
6 - pertes de change

PP risques et
charges

8 - autres provisions pour risques
155 – Charges : 1 – Impôts
2 – Pensions de retraite et oblig. Similaires*
5 – charges à répartir sur plsrs exercices *
8 – autres provisions pour charges
45 – Autres PPRC : 01 – litiges

02 – garanties données aux clients
05 – amendes, doubles droits et pénalités
06 – pertes de change
07 – pour impôts
08 – autres provisions pour RC
1 - pour amortissements dérogatoires
2 – pour plus-values en instance d’imposition

Provisions
réglementées 135

4 – pour investissement
5 – pour reconstitution de gisements
6 – pour acquisition et construction de logements
8 – autres provisions réglementées

41

* Ces provisions sont toujours durables

42

CH VI – REGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS
Cette régularisation est indispensable en vertu du principe de la spécialisation des exercices, qui veut qu’un
exercice comptable ne supporte que les charges et les produits qui le concernent et ceux-là seulement.
La régularisation concerne aussi bien les charges que les produits. Quatre cas sont à envisager :
Charges à
payer

Produits à
recevoir

Charges
constatées
d’avance

Produits
constatés
d’avance

I – Régularisation des comptes de charges :
A – Charges à payer :
On constate à la fin de l’exercice, que des charges, imputables au dit exercice, n’ont pas été comptabilisées faute de
pièces justificatives. Il convient de les enregistrer au débit des comptes intéressés par le crédit de l’un des comptes
de régularisation suivants :
Débit : Compte de charges concerné
Crédit : 4427 RRR à accorder, avoirs à établir
4437 Charges de personnel à payer
4447 Charges sociales à payer
4457 Etat impôts et taxes à payer
4487 Dettes rattachées aux autres créanciers
4493 Intérêts courus et non échus à payer

B – Charges constatées d’avance :
Certaines charges enregistrées durant l’exercice (pièces justificatives déjà reçues) sont imputables à l’exercice
suivant. Elles doivent être annulées en créditant les comptes correspondants.
Débit : 3491 Charges constatées d’avance
Crédit : Compte de charges concerné

II – Régularisation des comptes de produits :
43

A – Produits à recevoir :
Certains produits liés à l’exercice qui s’achève n’ont pas été comptabilisés faute de pièces justificatives. Ils doivent
être enregistrés comme suit :

Débit : 3417 RRR à obtenir avoirs non encore reçus
3427 Clients, factures à établir et créances/ travaux non facturables
3467 Créances rattachées aux comptes d’associés
3487 Créances rattachées aux autres débiteurs
3493 Intérêts courus et non échus à percevoir
Crédit : Compte de produits concerné

B – Produits constatés d’avance :
Certains produits comptabilisés durant l’exercice sont liés à l’exercice suivant. Il convient de les régulariser comme
suit :
Débit : Compte de produits intéressés
Crédit : 4491 Produits constatés d’avance

ETATS DE RAPPROCHEMENT
Le compte « banque » (ou « chèques postaux ») tenu par l’entreprise, et le compte « client» tenu par la banque ( ou les chèques
postaux) sont réciproques. Le rapprochement de ces deux comptes permet de vérifier leur concordance et de détecter les erreurs
éventuelles.
En raison des décalages dans l’enregistrement des opérations, le compte « banque » tenu par l’entreprise ne présente
pratiquement jamais le même solde à la même date que le compte « entreprise » tenu par la banque. Cette différence peut avoir
comme cause :
 L’entreprise a émis des chèques et a passé les écritures correspondantes, mais ces chèques n’ont pas été présentés au
paiement par les bénéficiaires.
 La banque prélève des frais de tenue de compte et des commissions, mais l’entreprise n’en est informée exactement que
lorsque la banque lui envoie un relevé de compte.

ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE
44

Schéma récapitulatif des travaux de fin d’exercice

→ Balance avant inventaire
→ Inventaire extra comptable : les constatations de cet inventaire sont à la base de
la majorité des redressements et des régularisations comptables.

→ Comptabilisation des régularisations : amortissements, provisions, régularisations
etc.

→ Ecritures de regroupement des charges et des produits
→ Ecritures de détermination du résultat
→ CPC, Etat des soldes de gestion ESG
→ Balance d’inventaire (seuls y figurent les comptes de situation pour leur solde final
que l’on portera au bilan)

→ Bilan et tableau de financement (TF)
→ Clôture des comptes
→ Réouverture des comptes

ANNEXES :
BILAN (ACTIF)

Entreprise

Exercice clos le ...
45

ACTIF

Brut

Exercice N
Amor & prov

Net

Exercice N-1
Net

ACTIF IMMOBILISE
IMMOBILISATION EN NON-VALEURS (A)
Frais préliminaires
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Primes de remboursement des obligations
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B)
Immobilisations en recherche et développement
Brevets, marques, droits et valeurs similaires
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)
Terrains
Constructions
Installations techniques, matériel et outillage
Matériel de transport
Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)
Prêts immobilisés
Autres créances financières
Titres de participation
Autres titres immobilisés
ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (E)
Diminution des créances immobilisées
Augmentation des dettes de financement
TOTAL I (A + B + C + D + E)
ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)
STOCKS (F)
Merchandises
Matières et fournitures consommables
Produits en cours
Produits intermédiaires et résiduels
Produits finis
CREANCES DE L’ACTIF CIRCULANT (G)
Fournisseur débiteurs, avances et acomptes
Clients et comptes rattachés
Personnel
Etat
Comptes d’associés
Autres débiteurs
Comptes de régularisation - ACTIF
TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT (H)
ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (I)
TOTAL II (F + G + H + I)
TRESORERIE
TRESORERIE - ACTIF
Chèques et valeurs à encaisser
Banques, TG et CP
Caisse, régies d’avances et accréditifs
TOTAL III
TOTAL GENERAL I + II + III

46

BILAN (PASSIF)

Entreprise

Exercice clos le ...
Exercice N

Exercice N-1

PASSIF
FINANCEMENT PERMANENT
CAPITAUX PROPRES
Capital social ou personnel 1
Moins : actionnaires, capital souscrit non appelé
Capital appelé / dont versé ...
Primes d’émission, de fusion, d’apport
Ecarts de réévaluation
Réserve légale
Autres réserves
Report à nouveau 2
Résultat net en instance d’affectation 2
Résultat net de l’exercice 2
Total des capitaux propres (A)
CAPITAUX PROPRES ASSIMILES (B)
Subventions d’investissement
Provisions réglementées
DETTES DE FINANCEMENT (C)
Emprunts obligataires
Autres dettes de financement
PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET CHARGES (D)
Provisions pour risques
Provisions pour charges
ECARTS DE CONVERSION – PASSIF (E)
Augmentation des créances immobilisées
Diminution des dettes de financement
TOTAL I (A +B + C + D + E)
PASSIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)
DETTES DU PASSIF CIRCULANT (F)
Fournisseurs et comptes rattachés
Clients créditeurs, avances et acomptes
Personnel
Organismes sociaux
Etat
Comptes d’associés
Autres créanciers
Comptes de régularisation passif
AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (G)
ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (H)
(éléments circulants)
TOTAL II (F + G
+ H)
TRESORERIE
TRESORERIE - PASSIF
Crédits d’escompte
Crédits de trésorerie
Banques (soldes créditeurs)
TOTAL III
TOTAL GENERAL I +
II + III
47

COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (HORS TAXES)

I

E
X
P
L
O
I
T
A
T
I
O
N

Charges d'exploitation
Achats revendus** de marchandises
Achats consommés de matières et fournitures
Autres charges externes
Impôts et taxes
Autres charges d'exploitation
Dotations d'exploitation

Total I

III
IV

F
I
N
A
N
C
I
E
R

V

VI
VII
VIII

N
O
N
C
O
U
A
N
T

Totaux de
l’ exercice précédent

Produits d'exploitation
Ventes de marchandises (en l'état)
Ventes de biens et services produits
Chiffre d'affaires
Variation de stocks de produits (±)*
Immo. prod. par l'entrep. pour elle même
Subventions d'exploitation
Autres produits d'exploitation
Reprises d'exploit. : transfert de charges

II

(4)

Modèle normal

concernant les
exercices précédents
(2)

(1)propres à l’exercice

Opérations

(3)De l’exercice NTotaux

Exercice du ………….….au…………….

IX

X
XI
XII
XIII

Total II
Résultat d'exploitation (I - II)
Produits financiers
Produits des titres de participation et autres titres immob.
Gains de change
Intérêts et autres produits financiers
Reprises financières : transferts de charges
Total IV
Charges financières
Charges d'intérêts
Pertes de change
Autres charges financières
Dotations financières
Total V
Résultat Financier (IV - V)
Résultat Courant (III + VI)
Produits non courants
Produits de cessions d'immobilisations
Subventions d'équilibre
Reprises sur subventions d'investissement
Autres produits non courants
Reprises non courantes ; transferts de charges
Total VIII
Charges non courantes
VNA des immobilisations cédées
Subventions accordées
Autres charges non courantes
Dotations non courantes aux amortissements et provisions
Total IX
Résultat non courant (VIII - IX)
Résultat avant impôts (VII + X)
Impôts sur les résultats
Résultat Net (XI - XII)
48

Total Des Produits (I + IV + VIII)
Total Des Charges (II + V + IX + XII)
RESULTAT NET

49

ETAT DES SOLDES DE GESTION ( E.S.G.)
I TABLEAU DE FORMATION DES RESULTATS (T.F.R)

Exercice du :
Exercice

1
2

+

III
IV

PRODUCTION DE L’EXERCICE
(3+4+5) (B)
Ventes de biens et services produits
Variation stocks de produits
Immobilisations produits par l’entreprise pour elle même

-

II

MARGE BRUTE SUR VENTES EN L’ETAT

CONSOMMATION DE L’EXERCICE
Achats consommés de matières et fournitures
Autres charges externes

=

VALEUR AJOUTEE

3
4
5

6
7

8 +
9 10 V

=

(A)

(6+7)

(I+II –III) ( C)

SUBVENTIONS D’EXPLOITATION
Impôts et taxes

11 +
12 -

EXEDENT BRUT D’EXPLOITATION (E.B.E.) ou
INSUFFISANCE BRUTE D’EXPLOITATION (I.B.E.) (D)
Autres produits d’exploitation
Autres charges d’exploitation

13 +
14 -

Reprises d’exploitation , transferts de charges
Dotations d’exploitation

VI
VII

RESULTAT D’EXPLOITATION (+ OU -)

RESULTAT COURANT

(F)

+/- RESULTAT NON COURANT
15 -

X

(E )

+/- RESULTAT FINANCIER

VIII
IX

Exercice
Précédent

Ventes de marchandises (en l’état )
Achats revendus de marchandises

=

I

-

au

=

Impôts sur les résultats
RESULTAT NET DE L’EXERCICE (+ ou- )

(G)

50

II CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT (C.A.F)(a)AUTOFINANCEMENT
1
Résultat net de l’exercice :
Bénéfice +
Perte –
2
+ Dotation d’exploitation (b)
3
+ Dotation financière (b)
4
+ Dotations non courantes (b)
5
- Reprise d’exploitation (c)
6
- Reprise financières (c)
7
- Reprise non courantes (c) (d)
8
- Valeurs nettes d’amortissements des
9
+ immobilisations cédées
I
II

10

-

CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT
(C.A.F)
Distributions de bénéfices
AUTOFINANCEMENT

TABLEAU DE FINANCEMENT
I – Synthèse des masses du bilan

Variations (a – b)

Exercice
Masses
1 - Financement permanent
2 – moins actif immobilisé

N+1
a

N
b

Emplois
c

ressources
d

3 = FRF (A) (1 – 2)
4 – Actif circulant
5 – moins passif circulant
6 = BFG (B) (4-5)
7- Trésorerie nette (Actif – Passif) = A - B

51

Tableau emplois et ressources :
I – Ressources stables de l’exercice

Exercice
Emplois
Ressources

Autofinancement (A)
Capacité d’autofinancement
- Distribution de bénéfices
Cessions et réductions d’immobilisations (B)
Cessions d’immobilisations incorporelles
Cessions d’immobilisations corporelles
Cessions d’immobilisations financières
Récupérations sur créances immobilisées
Augmentation des capitaux propres et assimilés (c)
Augmentations de capital, apports
Subventions d’investissement
Augmentation de dettes de financement (d)
(nettes de primes de remboursement)
Total I - Ressources stables (A+B+C+D)

II- Emplois stables de l’exercice (flux)
Acquisitions et augmentations d’immob (E)
Acquisitions d’immobilisations incorporelles
Acquisitions d’immobilisations corporelles
Acquisitions d’immobilisations financières
Augmentation des créances immobilisées
Remboursement des capitaux propres (F)
Remboursement des dettes de financement (G)
Emplois en non-valeur (H)
Total II Emplois stables (E+F+G+H)
III Variation du besoin de financement global
(B.F.G)
52

VI Variation de la trésorerie
Total général

53

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